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Droit des personnes et de la famille pan Marjorie Brusorio Aillaud

Caractéristiques

• Droit des personnes et de la famille
• Marjorie Brusorio Aillaud
• Nb. de pages: 368
• Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
• ISBN: 9782390132707
• Editeur: Bruylant
• Date de parution: 2020

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Overview

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : - les termes juridiques sont définis ; - les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés ; - les points importants sont signalés. Il comprend 12 tableaux, 35 encadrés et un index détaillé. A jour au 1er janvier 2020 avec notamment les modifications résultant : - de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de la loi du 23 mars 2019 relative au renforcement de l'organisation des juridictions ; - de la loi du 10 juillet 2019 relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires ; - du projet de loi relatif à la bioéthique, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, le 15 octobre 2019 ; - du décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire ainsi que des dernières décisions, notamment en matière de convention de "mère porteuse" .